Mentions légales
Dernière mise à jour : 7 octobre 2026.
Éditeur du site
| Nom commercial | CANOPA |
|---|---|
| Exploitant | Thony DELPEUCH — Entrepreneur individuel (EI) |
| Adresse | 4 La Villaugeai, 36170 Vigoux, France |
| SIREN | 987 535 390 |
| SIRET | 987 535 390 00049 |
| TVA CANOPA | TVA non applicable, article L. 223-3 du Code des impositions sur les biens et services. Cette franchise concerne les factures émises directement par CANOPA ; elle ne concerne pas les factures émises par UNIPROS. |
| Registre | Registre national des entreprises (RNE) |
| Téléphone | 06 68 40 90 23 |
| contact.canopa@gmail.com |
Directeur de la publication
Thony DELPEUCH.
Hébergement
Le site est hébergé par HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED, société de droit chypriote, 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre. Contact : compliance@hostinger.com.
Activité
CANOPA propose des prestations de nettoyage de surfaces vitrées auprès des particuliers et des professionnels, principalement dans le sud de l’Indre. L’entreprise est assurée en responsabilité civile professionnelle.
Propriété intellectuelle
Les photographies de réalisations publiées sur le site ont été prises par Thony Delpeuch dans le cadre de son activité, avec l’autorisation des clients concernés. Les autres visuels éventuels sont des illustrations lorsqu’ils ne représentent pas une réalisation CANOPA. Les photographies reçues dans une demande de devis restent destinées à l’étude et au suivi de cette demande ; leur envoi n’autorise pas leur publication.
Sauf indication contraire, les textes, éléments graphiques, photographies et contenus créés pour CANOPA sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation substantielle sans autorisation préalable est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Données personnelles
Les traitements de données réalisés via le site sont détaillés dans la Politique de confidentialité.
Responsabilité et liens externes
CANOPA s’efforce de maintenir les informations du site à jour. Les informations générales publiées sur le site ne remplacent pas les conditions d’un devis accepté. Le site peut contenir des liens vers des services tiers ; CANOPA n’est pas responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.
Références utilisées pour la rédaction : loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), Service-Public.fr et informations contractuelles publiques de l’hébergeur Hostinger.